Modalités et conditions

Ces modalités et conditions (les « modalités et conditions ») régissent l'utilisation de www.avitia.bio (le « Site »). Ce site est détenu et exploité par Avitia. Ce site est un site Web de marketing.

En utilisant ce site, vous indiquez que vous avez lu et compris les présentes modalités et que vous acceptez de les respecter en tout temps.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu publié et mis à disposition sur notre site est la propriété de James Lumsdaine et de ses créateurs. Cela comprend, mais sans s'y limiter, les images, le texte, les logos, les documents, les fichiers téléchargeables et tout ce qui contribue à la composition de notre site.

Utilisation acceptable

En tant qu'utilisateur de notre site, vous acceptez d'utiliser notre site légalement, de ne pas utiliser notre site à des fins illégales et de ne pas :

• Violer les droits de propriété intellectuelle des propriétaires du Site ou de tout tiers sur le Site ; ou
  
• Agissez d'une manière qui pourrait être considérée comme frauduleuse.
  

Si nous estimons que vous utilisez notre site illégalement ou d'une manière qui enfreint les présentes conditions générales, nous nous réservons le droit de limiter, suspendre ou résilier votre accès à notre site. Nous nous réservons également le droit de prendre toutes les mesures juridiques nécessaires pour vous empêcher d'accéder à notre site.

Limitation de responsabilité‍

Avitie et ses administrateurs, dirigeants, agents, employés, filiales et sociétés affiliées ne seront pas responsables des actions, réclamations, pertes, dommages, responsabilités et dépenses, y compris les frais juridiques liés à votre utilisation du site.

Indemnité‍

Sauf lorsque la loi l'interdit, en utilisant ce site, vous indemnisez et dégagez Avitie et nos administrateurs, dirigeants, agents, employés, filiales et sociétés affiliées de toute action, réclamation, perte, dommage, responsabilité et dépenses, y compris les frais juridiques découlant de votre utilisation de notre site ou de votre violation des présentes conditions générales.

Droit applicable‍

Les présentes modalités et conditions sont régies par les lois de la province de Québec.

Divisibilité‍

Si, à tout moment, l'une des dispositions énoncées dans les présentes conditions générales est jugée incohérente ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront supprimées des présentes conditions générales. Toutes les autres dispositions ne seront pas affectées par la suppression et le reste des présentes conditions générales sera toujours considéré comme valide.

Changements‍

Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir la conformité à la loi et de refléter tout changement dans la façon dont nous exploitons notre site et la façon dont nous attendons que les utilisateurs se comportent sur notre site. Nous informerons les utilisateurs par courriel des modifications apportées aux présentes conditions générales ou afficherons un avis sur notre site.

Coordonnées‍

N'hésitez pas à communiquer avec nous si vous avez des questions ou des préoccupations. Nos coordonnées sont les suivantes :

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Courriel : hello@avitia.bio

200 — 6666 Rue Saint-Urbain, Montréal, QC, Canada, H2S 3H1

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